Ce document concerne les classes de découvertes et les séjours scolaires courts. Pour les sorties régulières ou occasionnelles sans nuitée, lire sur sitEColes les sorties scolaires en premier degré.

Définitions
Deux types de séjours (circulaire du 5 janvier 2005) :
- les séjours scolaires courts (durée inférieure à 5 jours soit de 1 à 3 nuitées) pour une rencontre avec des environnements, des événements, des cultures… pour un temps fort dans les apprentissages,
- les classes de découvertes (durée égale ou supérieure à 5 jours soit 4 nuitées ou plus) pour vivre un réel dépaysement et un moment d’apprentissage de la vie collective.

Pour quelles finalités ?
Ces séjours ou classes de découvertes peuvent constituer selon la durée, le moment de l’année,… :
- une étape initiale représentant un tremplin pour de futures acquisitions ;
- un temps fort dans un domaine d’activité ;
- un aboutissement et un réinvestissement pour donner sens à des apprentissages.

Dans tous les cas, ils ont pour objectifs :
- une connaissance de l'environnement par une approche sensorielle d’un milieu naturel, humain et culturel nouveau. " Elles conduisent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l'environnement naturel ou culturel, avec des acteurs dans leur milieu de travail, avec des œuvres originales ",
- un développement des compétences transversales : autonomie, esprit d'initiative, respect de l'autre et de la vie en groupe. Le contexte nouveau des sorties entraîne l'élève dans un apprentissage de la vie collective et instaure des relations différentes entre adultes et enfants
- une acquisition de nouvelles méthodes de travail… (collecte d’infos, prise de notes, …),
- une maîtrise de la langue : la classe de découvertes, sur une plus longue durée, permet de vivre des situations nouvelles avec une approche différente de la maîtrise de la langue.

La réglementation
- Taux d’encadrement des séjours avec nuitées
° Pour une classe maternelle : 2 adultes dont l’enseignant de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 élèves.
° Pour une classe élémentaire : 2 adultes dont l’enseignant de la classe. Au-delà de 20 élèves, prévoir un adulte supplémentaire pour 10 élèves.

Pour les adultes accompagnateurs (enseignants compris), l’un d’entre eux sera titulaire d’un diplôme de premiers secours.

En cas d’empêchement du maître de la classe, une permutation avec un enseignant d’une autre classe est possible.

Pour le cas des maîtres exerçant à mi-temps, un seul des deux maîtres peut partir avec la classe à condition qu’un arrangement de service soit envisagé ne modifiant par le volume horaire global de chacun.

- Taux minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant le séjour
Certaines activités requièrent un encadrement renforcé : sports de montagne, ski, escalade ou alpinisme - activités nautiques avec embarcation - tir à l’arc - VTT, VTC - sports équestres - sports de combat - hockey sur glace - spéléologie : classe 0, 1, 2.

Pour la natation voir le dossier enseignement de la natation à l’école.

D’autres activités sont interdites : tir avec arme à feu - sports aériens (le baptême de l’air est possible) - sports mécaniques (sauf pour l’éducation à la sécurité routière) - musculation avec emploi de charge, haltérophilie - spéléologie : classe 3 et 4 - descente de canyon - rafting - nage en eau vive.

- Équipements : pour la mise en œuvre de certaines activités, des équipements individuels de sécurité sont exigés
° casque protecteur pour équitation et cyclisme
° brassière de sécurité pour les sports nautiques
° équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) pour patins, planche à roulettes, hockey sur glace, patins sur roulettes
° port recommandé d’un casque protecteur pour le ski alpin.

Par ailleurs, comme équipement collectif de sécurité, un téléphone portable est souhaitable.

- Sorties hors du territoire français
Dans le cadre d’une sortie hors du territoire français avec des mineurs, des formalités sont à respecter (s’assurer éventuellement auprès du consulat du pays destinataire si ces formalités sont toujours en vigueur).

° Avec des élèves de nationalité française : une autorisation de sortie de territoire (individuelle ou collective) et un titre certifiant l’identité de l’élève (la carte nationale d’identité suffit pour les États membres de l’Union européenne ou du Conseil de l’Europe, sinon un passeport).
° Avec des élèves d’une autre nationalité : un accord exprès d’un détenteur de l’autorité parentale et un titre certifiant l’identité de l’élève (veiller à ce que le pays de destination ne pose pas des exigences d’entrée et de séjour selon la nationalité de l’élève).

- Transports : les précautions essentielles à prendre porteront sur l’inscription du transporteur au registre préfectoral, l’adéquation entre le nombre de places assises et le nombre d’élèves transportés (hors strapontins), l’attention lors de la montée et de la descente du car, l’existence des ceintures de sécurité.
L’utilisation des véhicules personnels des enseignants n’est pas souhaitable et si cela était il importe de prendre les dispositions en termes d’assurances (risque professionnel) et d’autorisation des parents : note de service du 5 mars 1986.

Le centre d’accueil : établir avec ce centre une convention d’accueil mentionnant :
- le projet pédagogique
- la situation administrative du centre vis-à-vis de l’inspection académique (capacité d’hébergement, n° d’agrément, etc.)
- l’organisation des locaux (répartition des chambres entre les filles et les garçons et le personnel d’encadrement)
- l’apport du centre pour l’animation et l’encadrement de la vie collective
- les tarifs
- …
Une rencontre préalable dans le centre est plus que souhaitable.

- Les autorisations parentales : les personnes exerçant l’autorité parentale doivent donner leur accord pour la sortie. S’il y a un accueil en famille, il est indispensable d’obtenir l’attestation des parents certifiant qu’ils ont pris connaissance des conditions de cet accueil et qu’ils sont d’accord.
Les parents fourniront aussi tous renseignements utiles sur les aspects sanitaires (contre-indication alimentaire, etc.) et l’autorisation de soins et d’hospitalisation en cas d’urgence.

Quelle organisation ?
Le projet est de l'initiative du maître et concerne :
* les élèves concernés au premier chef par ce départ
* les parents qui y sont associés
* le centre d'accueil
* les intervenants à prévoir pour l'encadrement de vie collective et pour les activités.

Avant le départ :
Recueillir auprès des élèves :
- les autorisations écrites des parents
- les attestations d’assurance (responsabilité civile et individuelle accidents)
- les certificats médicaux de contre indication si besoin.
- Informer les parents du projet, des objectifs poursuivis, des coûts, du déroulement concret du séjour, des modalités de communication pendant le séjour, … Songer à l’organisation des activités festives qui aideront au financement.
- Contacter le centre d’accueil pour un contrat précis du séjour : son projet d’accueil du groupe, sa situation administrative (agrément de l’Inspection académique, capacité d’accueil…), la description de ses locaux, l’encadrement proposé, ses tarifs, sa réponse à des besoins spécifiques (accueil des élèves suivis par un PAI…). Chaque fois que possible, une rencontre avec le centre d’accueil est souhaitable.
- Les intervenants qui accompagnent les élèves : s’assurer de leurs compétences, les informer sur les différents aspects du séjour en particulier pour tout ce qui concerne la sécurité des élèves.
- Organiser le transport des élèves jusqu’au lieu de séjour (car, train) : obtenir toutes informations sur le transporteur.

Pendant le séjour :
- pilotage du déroulement des activités à l'aide d'un livret de bord qui pointe les réalisations
- collecte d'informations à exploiter au retour
- adaptation de l'emploi du temps mais en maintenant des activités quotidiennes de lecture, écriture et mathématiques.

Après le séjour :
- temps de l'inventaire des récoltes, du tri et de l'exploitation
- constitution de dossiers individuels et collectifs.

Une précision concernant l'enseignement privé ?
Les autorisations de sorties dans l'enseignement privé relèvent de la compétence du chef d'établissement qui informe son autorité administrative. Une circulaire du 3 août 2011 au B.O.n° 30 du 25 août précise d’ailleurs "que, s'agissant des établissements d'enseignement privé sous contrat, le directeur de l'établissement a pour seule obligation d'informer l'autorité académique des dates et de la durée des sorties et voyages scolaires". Il importe donc que le directeur s'entoure de toutes les précautions avant de donner son accord pour que la sortie ait effectivement lieu. Et en ce domaine les indications des circulaires ministérielles sont précieuses pour permettre de repérer toutes les conditions à respecter avant tout départ.

Textes de référence
Sur Eduscol :
- les sorties scolaires,
- les transports scolaires.

Des sites :
- Partir en classe, guide national des classes de découvertes,
- Sommaire du B.O. des sorties scolaires, document hypertexte réalisé à partir du B.O. hors série n° 7 du 23 septembre 1999,
- Classe-découverte.info.

© Crédit photo : Françoise Aujard